Bruit et reglementation

A l'époque ou mon XT 350 roulait...lors d'un controle la gendarmerie m'a sorti un testeur de bruit. Au ralenti, j'e suis bon mais à 3000TM, je depasse l'indication de quelques DCB, code U1 sur la carte grise, soit 86 pour la 350 xt. Le flic me dit qu'il devrait verbaliser mais que pour cette fois...
Mon pot est neuf donc je ne peux pas reduire, quelle est la reglementation exacte quant au bruit? est ce au ralenti ou à un régime moteur défini par un texte?
De maniere à savoir quoi répondre la prochaine fois.

Le bruit relevé est à la sortie de pot (il y a une distance réglementaire)
Le régime est celui indiqué sur la carte grise du véhicule

OK
en effet il y a le code U2 avec noté 3750.
mon pot etant neuf donc je ne n'ai pas de solution pour etre en regle!!!

merci Glutch pour toutes ces infos et une super reactivité.
Je saurai quoi faire lors d'un prochain controle. Le plus vite possible j'espère car ma XT est toujours bloquée ds le box. Absent la semaine prochaine je bricolerai fin fevrier et vous informerai de la suite.
Encore merci pour vos conseils

oui en effet je pense que le sonometre trouverai une un bonne place là où tu penses....
Pour ma part, je pense les fonctionnaires de police doivent faire leur boulot mais beaucoup trop prennent leur role trop au pîed de la lettre.
Faire chier quelqu'un qui fait un peu trop de bruit avec sa bécane qui avoisine les 30 balais (cela ne cours pas les rues) me semble plus faire du zèle plutôt que d'aller contrôler les scoots traficottaient à la va vite et qui font un potin d'enfer en polluant nos oreilles. Les flics, c'est comme le reste de la population, il y en a des bons et des moins bons.
Je suis actuellement en cours de remontage de ma XT250 aprés une restauration comlplète et j'attends la livraison de ma plaque d'immatriculation à l'ancienne ( noire et chiffres alu). Cette plaque n'est plus réglementaire mais tans pis. J'espere juste que la maréchaussée, si elle m'arrete le fera pour admirer une bécane peut etre plus vieille qu'elle plutot que de me mettre un PV pour plaque non reglementaire.

[quote="Alexandre"]oui en effet je pense que le sonometre trouverai une un bonne place là où tu penses....
Et il n'y aurai pas que le sonometre...menfin apres c'est un probleme de place.
C'est sur aussi que l'humilité pendant quelques minutes peut parfois arondir les angles.
La tolérance de 2db doit me suffire pour etre en regle, donc 88db pour 86 sur la CG, de mémoire je devais etre en dessous de 90, donc jje n'ai pas eu de cadeau mais le respect de la règlementation. Pour info durant le controle deux jeunes flics etaient plus intéréssés par l'age de la moto que son bruit car ils n'etaient pas nés en 1987. Comme quoi, rouler à l'ancienne c'est pas toujours négatif...

il serait interessant de savoir si à l'epoque ou t'a bécane à était construite, les normes reglementaires (donc le nombre de dB à ne pas dépasser) etaient les mêmes que maintenant. Comme pour les normes anti pollution, nos vieilles bécanes ne peuvent satisfaire aux nouvelles et il parait normal que cela soit pris en compte lors d'un contrôle.

bon tout est ok pour moi rien à craindre sur le fantic a U1 il ya 853 et U2 3750, c'est bruyant 853 db???

pour le 250 xt il y a rien d'indiqué - c'est plus simple !!-

le RDLC rien non plus - cg de 84 -et tant mieux vu la coupe que j'ais fait aux chicanes

sur le djebel il y a par contre 89 db a 3400 tr.

pour l'antipollution les motos y échappent.....pour combien de temps ?????

Mais bon pour les machines de plus de 20 ans - sauf si c'est des tas de boues - je pense qu'ils doivent être plus souple.

oui enfin la loi dit 90 Db maxi quel que soit l'age ou le véhicule...

90 dB pour tout le monde, comme ça on est fixé...
Quoi qu'il en soit je préfère le son du bicylindre 4 temps de mon MT01 que celui strident des scoots traficotaient qui nous ruines les oreilles pour gagner 10 ou 20 km/h.
Vivement que mon XT 250 soit fini d'etre remonté pour pouvoir entendre le "crépitement" de son monocylindre
Allez je vous met une photo de l'état actuel. Je continue le remontage dés demain

Beau travail!
Ca donne envi de faire pareil.
La 250 et son cadre noir est plus classe que la 350 et le cadre rouge.
Comment as tu fais pour repeindre le cylindre comme à l'origine?

Luna a écrit:oui enfin la loi dit 90 Db maxi quel que soit l'age ou le véhicule...

Bizzare car pour mon V10 ( année 1999 ) c'est 91 db

Tout est ici

http://www.ineris.fr/aida/?q=consult_doc/consultation/2.250.190.28.8.2923
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ce qui nous interesse le plus

B) Le contrôle spécifique des deux-roues
Les nuisances sonores générées par les deux roues à moteur sont le premier motif de plaintes des élus et des administrés. Celles-ci sont la conséquence soit d’un comportement incivique à l’utilisation, soit de l'utilisation de dispositifs d'échappement dégradés ou non conformes comme les pots de compétition.

Le contrôle des deux roues peut se faire en application de plusieurs réglementations.

L’intervention des forces de police se fait essentiellement sur la base de l’article R 318-3 du code de la route.

Ses dispositions prévoient deux types d’infractions :

•l’alinéa premier sanctionne le comportement à l’origine de bruits susceptibles de causer une gêne aux usagers ou riverains ;
•les alinéas suivants sanctionnent l’utilisation de dispositifs d’échappement défectueux ou rendus non-conformes au regard des normes de réception.
Une infraction peut être constatée indépendamment de la conformité du pot : ainsi un utilisateur peut être sanctionné en raison d’un comportement anormalement bruyant du fait du régime moteur, de l’heure, de la proximité de bâtiments sensibles, alors même que l’engin respecte les indications de la carte grise en matière de niveau sonore. A l’inverse, les forces de l’ordre peuvent constater la non-conformité d’un pot en matière de bruit, indépendamment de tout comportement anormal de l’utilisateur.

L’article R. 318-3 n’impose aucunement le recours à une mesure sonométrique. Les forces de l’ordre y recourent toutefois généralement car elles souhaitent de la sorte se prémunir de tout risque de contestation, notamment lorsque le contrôle concerne une population sensible.

En ce cas, elles se fondent sur l’arrêté du 18 juillet 1985 qui prévoit, dans le cadre de leur homologation, une procédure spécifique de mesure du bruit des pots d’échappement ainsi que le type de chaîne sonométrique à utiliser. La mesure obtenue est alors comparée à la valeur inscrite sur la carte grise et apporte la preuve d’une gêne caractérisée du fait de l’utilisation d’un pot défectueux ou non-conforme.

Toutefois, la procédure de mesure et, partant, l’appareil qui la permet n’auraient nul lieu d’intervenir pour la mise en œuvre de l’alinéa 1er, l’appréciation des forces de l’ordre étant juridiquement suffisante : il s’agit là en effet d’une gêne due au comportement du conducteur et aux circonstances locales, et non simplement à un niveau sonore résultant d’un pot impropre à une utilisation sur route ; la constatation par un agent fait foi jusqu’à preuve du contraire, rapportée nécessairement par écrit ou témoins (article 537 du code de procédure pénale).

Par ailleurs, la réforme introduite par le décret du 16 décembre 2003 (voir fiche 1 ci jointe) permet désormais la mise en œuvre des sanctions prévues par la loi bruit du 31 décembre 1992 et du décret 95-79 du 23 janvier 1995 modifié et notamment la saisie et la destruction des matériels non conformes, lors de leur mise sur le marché. Il vous est en conséquence demandé d'être particulièrement vigilant en ce qui concerne les nuisances occasionnées par des pots d'échappement non conformes et de mettre en œuvre dès à présent sur le terrain les actions préventives et curatives dans ce domaine. Des contrôles peuvent être systématiquement entrepris sur les lieux de vente et les entrepôts de stockage de façon à éviter la vente de dispositifs non homologués. La fiche 1 précise le régime répressif de la loi bruit et du décret 95-79.

Enfin, les maires peuvent, dès à présent, dans le cadre de leurs pouvoirs de police, faire appel aux brigades de contrôle technique des polices urbaines ou aux équipes antinuisances de la gendarmerie et organiser avec leur concours des opérations ponctuelles de contrôles de véhicules sur voie publique.

II. Les moyens de mise en œuvre
Afin de mener à bien ce volet du plan national d'actions contre le bruit, il vous est demandé :

1.de cibler les principales nuisances sonores identifiées dans le département en matière de bruit des deux roues, bruit de voisinage, d’activités bruyantes (restaurants, bars, discothèques, activités de chantier, …) afin que des actions exemplaires puissent être menées.
2.de diffuser et favoriser la mise en œuvre des orientations du plan national d'actions contre le bruit auprès des agents chargés du contrôle
Il s'avère en premier lieu nécessaire de sensibiliser les agents verbalisateurs aux possibilités offertes par les réglementations sanctionnant les nuisances et de veiller, afin d'éviter les rejets, à ce que les procès verbaux soient correctement établis. Il s'agit par ailleurs de créer de nouveaux réflexes chez l'officier du ministère public (OMP) afin qu'il s'oriente vers les procédures d'alternative aux poursuites et d'ordonnance pénale : cette nouvelle culture est à générer. Vous êtes invité à recenser les formations existantes et à favoriser les plus aptes à accroître le savoir-faire des agents chargés du contrôle.
Par ailleurs, vos services pourront utilement sensibiliser le grand public, l'informer sur les gênes occasionnées et les moyens de les réduire, développer la concertation en instaurant si nécessaire des lieux de conciliation…
3.d'évaluer les actions engagées en matière de contrôle
Vous mettrez en place un système d'évaluation visant à mesurer l'efficacité des actions prioritaires qui auront été engagées. Il s'agit notamment de recenser le nombre et la nature des actions concrètes mises en œuvre afin de s’assurer du respect de la réglementation, en particulier dans le domaine des deux roues ( nombre de contrôles, d’infractions).
La réalisation d'une évaluation de l'activité et d'un suivi efficace de celle-ci supposent que les logiciels d'exploitation des forces de l'ordre intègrent les infractions relatives au bruit telles qu'elles sont identifiées par le code NATINF. Ce lien de codification permet en effet de discriminer les infractions relatives au bruit en évitant tout traitement manuel ou re-saisie des informations recueillies. Afin de permettre l'agrégation et l'exploitation de données, l'ensemble des services de contrôle devra recueillir les données de manière à permettre une correspondance avec les codes NATINF.

Vous êtes invité à transmettre à la Direction de la Prévention des Pollutions et des Risques du Ministère de l'Ecologie et du Développement durable d'une part les actions ciblées que vous prévoyez d'ici fin juin 2005 pour l'année en cours et d'autre part les premiers éléments d'évaluation des actions engagées, d'ici la fin du premier semestre 2006.

Vous voudrez bien faire connaître aux deux ministères concernés les éventuelles difficultés techniques rencontrées lors de la mise en œuvre de ce volet du plan national d'actions contre le bruit.

Le ministre de l’Intérieur de la Sécurité intérieure et et des Libertés locales
Dominique de VILLEPIN

Le ministre de l’Ecologie du Développement durable
Serge LEPELTIER

Fiche 1 : Les différents régimes de sanctions relatifs aux nuisances sonores des deux roues
1) L’article R. 318-3 du code de la route
L’article R.318-3 précise que les véhicules à moteur ne doivent pas émettre de bruits susceptibles de causer une gêne aux usagers de la route ou aux riverains. Le moteur doit être muni d’échappement silencieux en bon état de fonctionnement, sans possibilité d’interruption par le conducteur. Toute opération tendant à supprimer ou à réduire l’efficacité du dispositif d’échappement silencieux est interdite. L’immobilisation peut être prescrite dans les conditions prévues par les articles L. 325-1 à L325-3.

Cet article permet ainsi aux forces de l’ordre d’apprécier, sans le recours à un appareil sonométrique, la gêne sonore occasionnée par un véhicule aux autres usagers et riverains (bruit manifestement excessif en raison d’un comportement inadapté, défaut de dispositif d’échappement, …) et de la sanctionner d’une contravention de la 3ème classe.
Toutefois, si les forces de l’ordre souhaitent, sur la base de ce même article, effectuer néanmoins un contrôle avec sonomètre (présomption de non-conformité d’un pot en matière de bruit notamment), celui-ci doit se faire selon les exigences de l’arrêté du 18 juillet 1985.

En cas de gêne caractérisée ( + 5 dB valeur carte grise), les agents de contrôle peuvent dresser une contravention de 3ème classe, puis exiger par immobilisation (réquisition de la carte grise) la remise en conformité du véhicule. Le propriétaire doit se présenter dans les 48 heures au commissariat ou à la gendarmerie pour présentation du pot conforme (à défaut, une seconde contravention peut être dressée).2) Les nouvelles possibilités offertes par la réforme du décret 2003-1228
Les nuisances sonores des 2 roues font l'objet de réglementations spécifiques qui concernent en premier lieu les pots d'échappement : l’article 3 du décret n° 95-79 du 23 janvier 1995 fixant les prescriptions prévues par l’article L.571-2 du code de l’environnement relatif aux niveaux sonores des objets prévoit que les objets et dispositifs bruyants doivent être soumis à une procédure d’homologation. Cette disposition applicable aux silencieux et dispositifs d’échappement faisait jusqu'à présent double emploi avec la procédure d’homologation prévue pour les silencieux et dispositifs d’échappement des véhicules réceptionnés au titre du code de la route. L’absence de lien entre les dispositions de l’article 3 et le régime du code de la route constituait un obstacle à l’application du dispositif pénal prévu par la loi et le décret 95-79.

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nos motos datent - en principe- d'avant juillet 1985 , donc elle n'ont pas forcément l'indication du nombre de db.

pour répondre à Keniam voici le lien vers le sujet
https://yamxt.forumpro.fr/presentation-restauration-f2/nouvel-inscrit-avec-un-xt250-en-cours-de-restauration-t1073.htm